Mentions légales

⚠️ Эти тексты — черновой перевод-основа с местами для заполнения. Перед публикацией сайта проверьте их у юриста.

Éditeur du site

Le site polymagkids.example (ci-après « le Site ») est édité par :

[Nom légal], exerçant sous le nom commercial [Nom commercial]

Adresse : [Adresse]

SIRET : [Numéro SIRET]

E-mail : [E-mail professionnel]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]

Directrice de la publication

[Nom légal]

Hébergement

Le Site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]

[Adresse de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (illustrations, textes, fichiers PDF, logo, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite. L'utilisation des fichiers achetés est régie par la Licence d'utilisation.